-
1 titulaire d'une concession
Dictionnaire de droit français-russe > titulaire d'une concession
-
2 titulaire
1.занимающий постоянную должность, штатный; действительный2. m1) лицо, обладающее правом•- titulaire de bourse
- titulaire d'un brevet d'invention
- titulaire d'un brevet
- titulaire d'un certificat d'auteur
- titulaire du compte
- titulaire d'une concession
- titulaire d'une condamnation
- titulaire d'un contrat
- titulaire de la créance
- titulaire de la demande de brevet
- titulaire du droit
- titulaire du droit d'auteur
- titulaire de droits
- titulaire de la fonction
- titulaire d'une licence
- titulaire de la marque
- titulaire d'une mission
- titulaire du passeport
- titulaire d'une pension
- titulaire d'une pension d'invalidité
- titulaire du pouvoir
- titulaire de la puissance paternelle
- titulaire du titre exécutoire
См. также в других словарях:
concessionnaire — [ kɔ̃sesjɔnɛr ] n. • 1664; de concession 1 ♦ Personne qui a obtenu une concession de terrain à exploiter, de travaux à exécuter. Adj. Compagnie, société concessionnaire. 2 ♦ Intermédiaire qui a reçu un droit exclusif de vente dans une région (⇒… … Encyclopédie Universelle
Régie autonome des transports parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Compagnie Générale Des Omnibus — Tramway hippomobile La Compagnie générale des omnibus (CGO) est constituée en 1855 par fusion de plusieurs compagnies de transports urbains parisiens, sur la pression des autorités de l époque soucieuses d organiser le transport public de… … Wikipédia en Français
Compagnie generale des omnibus — Compagnie générale des omnibus Tramway hippomobile La Compagnie générale des omnibus (CGO) est constituée en 1855 par fusion de plusieurs compagnies de transports urbains parisiens, sur la pression des autorités de l époque soucieuses d organiser … Wikipédia en Français
Compagnie générale des omnibus — Création 1855 Disparition 1921 F … Wikipédia en Français
RATP — Régie autonome des transports parisiens « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Ratp — Régie autonome des transports parisiens « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Regie autonome des transports parisiens — Régie autonome des transports parisiens « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Régie Autonome des Transports Parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Société des transports en commun de la région parisienne — Action de la STCRP … Wikipédia en Français
(S)TCRP — Société des transports en commun de la région parisienne Action de la STCRP La Société des transports en commun de la région parisienne, ou STCRP, est la société qui a exploité les transports de voyageurs en surface dans l ancien Département de… … Wikipédia en Français
